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Rapport Annuel CSI 2011

« La folie est de toujours se comporter de la même manière et de s’attendre à un résultat différent. » Albert Einstein.

Le présent rapport annuel retrace les activités du CSI durant l’année 2011. Il se divise en deux parties : les activités menées au cours de l’année 2011 et les perspectives pour 2012. Avant d’entrer dans ces deux volets, il est utile de rappeler comment et pourquoi le CSI entend prioriser et focaliser sur la gouvernance publique dans la promotion de l’intégrité.

Au cours de la première phase de son existence, de 2003 à 2006 (à l’époque Conseil Supérieur de Lutte Contre la Corruption – CSLCC), il s’agissait de lutter contre la corruption, fléau unanimement considéré comme un frein puissant à tout progrès économique et social significatif. La stratégie anti-corruption développée, à travers la loi de 2004 et la création du BIANCO pour la mettre en oeuvre, reposait sur une analyse complète des besoins et des risques.

A partir de 2006, nous avons cherché à renforcer les capacités des institutions publiques et privées à résister aux dérives à travers un programme intitulé « développement du système national d’intégrité ». Ce concept de SNI, emprunté à l’ONG Transparency International, identifie une douzaine d’institutions au sens large (exécutif, législatif, judiciaire, partis politiques, médias, églises etc.) qui sont soumises à des règles de base, faute de quoi non seulement elles s’affaiblissent mais surtout elles font peser sur les autres le poids de leur défaillance. Par contre, si les institutions jouent leur rôle, le poids est  partagé et le « système tient ».

La crise politique de 2009 a amené le CSI à analyser la problématique des élections et de la gouvernance électorale (2010) et l’éthique des forces armées (2011). La crise a également été l’occasion de s’interroger sur l’enracinement des réformes introduites depuis 2004. Force est de constater que les avancées se sont révélées fragiles pour diverses raisons qui peuvent se résumer ainsi : la demande de bonne gouvernance existe mais demeure peu structurée.

La gouvernance publique est généralement comprise comme un mode d’exercice du pouvoir par les administrations en vue de gérer les affaires d’un pays à tous les niveaux et dans tous les domaines. La notion de bonne gouvernance englobe les principes, les outils, les mécanismes, les processus et les institutions à travers lesquels l’Etat et l’Administration exercent leurs pouvoirs et autorités, les citoyens et les collectivités défendent leurs intérêts et exercent leurs droits.

Les perspectives du CSI pour l’année 2012 s’orientent une nouvelle direction : la conception et le lancement d’une politique nationale de bonne gouvernance. Loin de vouloir réinventer la roue, notre ambition est de capitaliser tout ce qui a été conçu auparavant et de rendre opérationnel un programme cohérent et pragmatique.